Termini e condizioni del servizio
Conditions d'utilisation
Introduction
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site Internet et des services de Casa Balestra sas.
Acceptation
En accédant ou en utilisant le site Web ou les services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas accéder ou utiliser le site Web ou les services.
Modifications des conditions d'utilisation
Casa Balestra sas se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Vous êtes responsable de consulter régulièrement ces conditions d’utilisation pour tout changement. Votre utilisation continue du site Web ou des services après la publication des modifications apportées aux conditions d'utilisation constitue l'acceptation de ces modifications.
Accès au site Internet
Casa Balestra sas s'engage à fournir un accès continu au site Internet, mais ne garantit pas que le site Internet sera toujours disponible ou exempt d'erreurs. [Nom de la société] se réserve le droit de mettre fin à votre accès au site Web à tout moment, pour quelque raison que ce soit.
Contenu du site Web
Casa Balestra sas s'engage à fournir sur le site un contenu précis et à jour, mais Casa Balestra ne garantit pas l'exactitude ou la mise à jour de ce contenu.
Utilisation du site Web
Vous acceptez d'utiliser le site Web et les services conformément à toutes les lois et réglementations applicables. Vous acceptez en outre de ne pas utiliser le site Web ou les services à des fins illégales ou nuisibles.
droits d'auteur
Le site Internet et tout son contenu sont protégés par le droit d'auteur. L'utilisateur ne peut pas copier, distribuer, modifier ou utiliser le contenu du site sans l'accord écrit préalable de Casa Balestra sas.
Les noms de marques
Toutes les marques, logos et autres éléments distinctifs apparaissant sur le site Web sont la propriété de [nom de la société] ou de ses concédants de licence. L'utilisateur ne peut utiliser ces marques, logos ou autres signes distinctifs sans l'accord écrit préalable de Casa Balestra sas.
Liens vers des sites Web tiers
Le Site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers. [Nom de la société] n'est pas responsable du contenu ou de l'utilisation de ces sites Web tiers.
Limitation de responsabilité
Casa Balestra sas n'est pas responsable de tout dommage, direct ou indirect, découlant de l'utilisation du site Internet ou des services.
Loi applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par la loi de l'Etat de France. Tous les litiges découlant des présentes conditions d'utilisation seront résolus par un tribunal compétent de l'État de France.
Retrait
L'utilisateur peut résilier le présent accord à tout moment en adressant une notification écrite à Casa Balestra sas. La résiliation du présent accord sera effective à compter du moment où Casa Balestra sas recevra la notification.
Contact
Si l'utilisateur a des questions ou des doutes sur ces conditions d'utilisation, il peut contacter Casa Balestra sas à casabaletstra.shop@gmail.com
Explication des termes
Connexion : Le processus d'accès à un site Web ou à un service.
Utilisation : le processus d'utilisation d'un site Web ou d'un service.
Contenu : Toutes les informations, données, textes, images, vidéos, sons et autres éléments présents sur un site Web ou un service.
Droit d'auteur : Le droit exclusif de reproduire, distribuer, exécuter publiquement, transmettre, communiquer au public, adapter, modifier et créer des œuvres dérivées à partir d'une œuvre protégée.
Marques : Un signe distinctif utilisé pour identifier les produits ou services d'un fabricant ou d'un fournisseur particulier.
Lien : Un lien hypertexte qui permet aux utilisateurs de passer d'un site Web à un autre.
Responsabilité : Responsabilité pour les dommages causés par un acte ou une omission.
Retrait : Processus d'annulation d'un contrat.
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Retrait
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Explication des termes
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Utilisation : le processus d'utilisation d'un site Web ou d'un service.
Contenu : Toutes les informations, données, textes, images, vidéos, sons et autres éléments présents sur un site Web ou un service.
Droit d'auteur : Le droit exclusif de reproduire, distribuer, exécuter publiquement, transmettre, communiquer au public, adapter, modifier et créer des œuvres dérivées à partir d'une œuvre protégée.
Marques : Un signe distinctif utilisé pour identifier les produits ou services d'un fabricant ou d'un fournisseur particulier.
Lien : Un lien hypertexte qui permet aux utilisateurs de passer d'un site Web à un autre.
Responsabilité : Responsabilité pour les dommages causés par un acte ou une omission.
Retrait : Processus d'annulation d'un contrat.